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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B
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MAISONS PIERRE TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS PIERRE TERRE
ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1530195
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/04/2019
MAISONS PIERRE TERRE de ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B

Présentation de la marque MAISONS PIERRE TERRE

Déposée le 24 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « MAISONS PIERRE TERRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B domicilié(e) 83 bis Avenue André Maginot - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 198 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine MOREAU, AVOCAT domicilié(e) 26 Rue Cantrelle BP 7 - 36001 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISONS PIERRE TERRE est expirée depuis le 24 avril 2019.

ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B a également déposé les autres marques suivantes : ART & BOIS CONSTRUCTION , DEMEURES DU VAL DE LOIRE


ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT – E.G.B, Société par Actions Simplifiée - 83 bis Avenue André Maginot - 37100 - TOURS - France - SIREN 350198487


Antoine MOREAU, AVOCAT - 26 Rue Cantrelle BP 7 - 36001 - CHATEAUROUX - France


Renouvellement sans limitation n°2134914 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Demande de renouvellement le 10 mars 2009 n°2134914 - Publication au BOPI 2009-03-10

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2401000 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Inscription le 12 novembre 2010 - Concession de licence n°535951 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Inscription le 7 juin 2013 - Concession de licence n°603224 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Inscription le 7 juin 2013 - Concession de licence n°603223 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Constructions et réparations